mentions légales

Informations légales

1. Présentation du site :

Propriétaire : Eric Voisin & Frédéric Chauvron – SARL V+C Architecture – 190, Route de Sandillon BP 40006 45655 Saint Jean le Blanc Cedex 

SIRET : 529048613 00028

Numéro d'immatriculation : 529 048 613 R.C.S ORLEANS

Capital : 5000 €

TVA intracommunautaire : FR 3552904861300010

N.A.F : 7111Z

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Téléphone : 02.38.22.14.40

Siège social : 17, rue de la Boétie - 45140 Ormes

Profession règlementée par l'Ordre des Architectes.

Num d'inscription de la société sur le tableau de l'Ordre : S14268

Conseil régional de : Cen S1183

Responsable de publication : Frédéric Chauvron

Thèmes abordés : Architecture - Projets d'urbanisme - Actualités de la société V+C Architecture et de l'Architecture de manière générale.

Le site est mis à jour par le responsable de publication.

Responsable publication : V + C Architecture.

Conception graphique et réalisation : Carbonefluide - 0954440871

Hébergement : ADS COM

 

2. Propriété intellectuelle :

Crédit photos : V+C Architecture et Carbonefluide.

Conformément à l'article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle, les textes, logos et images du site sont la propriété exclusive de V+C Architecture. Ils ne peuvent être réutilisés qu'avec l'accord écrit de V+C Architecture.

Crédit photos : V+C Architecture et Carbonefluide.

 

3. Responsabilité :

La société  V+C ne saurait être tenue pour responsable des dysfonctionnements sur son site, ou de dysfonctionnement résultant de l'utilisation de son site.

 

NB : Les présente mentions légales constituent une obligation légale en vertu de l'application de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, elles peuvent toutefois êtres modifiées à tout moment. L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.